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QUEL RÉGIME FISCAL CHOISIR POUR SON ENTREPRISE

Lors du processus de création d’entreprise, après la question du statut juridique arrive le choix du régime d’imposition de votre structure. Les différents régimes fiscaux des entreprises dépendent, bien évidemment, du type d’entreprise mais peuvent être ramenés à deux types d’impositions : l’impôt sur le revenu ou l’ impôt sur les sociétés. « Simple car il suffit de déterminer quel régime fiscal choisir alors », allez-vous penser ? Pas tout à fait. Car après cela, il vous faudra déterminer le régime d’imposition ! Et ces différents choix auront un impact sur les résultats (notamment fiscaux bien sûr) de votre société ou activité. Voici tous les éléments pour ne pas négliger l’étape du choix du régime fiscal.

CRÉATION D’ENTREPRISE 2/4 : QUEL RÉGIME FISCAL CHOISIR ?

Créer une entreprise n’a rien d’anodin. Ce n’est pas forcément compliqué mais c’est néanmoins complexe. En effet, mis à part si vous avez déjà un budget pour ça ou des associés compétents, la création d’une société vous demandera des compétences qui sont, la plupart du temps, complètement annexes à l’activité que vous mettez en place.

Par exemple, si vous décidez d’ouvrir une boulangerie, créer une société ou une entreprise dans ce domaine va bien au-delà de votre compétence de boulanger ou de pâtissier. Effectivement, pour toute la partie administrative et juridique vous serez obligé d’en passer par des aspects que vous ne maîtrisez absolument pas.

Bien sûr, il existe des organismes, comme les Chambres de commerce ou les pépinières d’entreprises, qui pourront vous aider lors de la construction et de l’élaboration de votre projet mais elles ne vous mâcheront pas pour autant le travail.

Et puis, de toute façon, votre projet ne se limite pas à aux simples formalités des entreprises en matière d’inscription sur un registre du commerce ou à une rédaction des statuts. Votre projet est une part de votre vie et à défaut de comprendre toutes les subtilités d’un système complexe, tâchons au moins d’en saisir les grandes lignes pour faire, dès le départ, les bons choix ou, en tout cas, ceux qui sont le plus adaptés à votre structure.

Dans le dernier article de ce dossier, nous avions traité des différents statuts juridiques existant en France pour tous ceux désirant se lancer dans l’aventure de l’entreprenariat. Si vous ne l’avez pas lu, je vous conseille fortement de le faire avant d’aborder cette partie. Vous pouvez retrouver l’article ici : le statut juridique de l’entreprise.

Aujourd’hui, et avant de définitivement, choisir le statut de votre future structure, voyons plus en détails les différents régimes fiscaux qui peuvent s’attacher à chaque forme juridique.

Pour cela, nous commencerons par définir ce qu’est un régime fiscal ou un régime d’imposition dans le cadre d’une entreprise. Ensuite, nous passerons en revue chacun des régimes fiscaux accessibles pour un créateur d’entreprise en France. Enfin, je vous donnerai des conseils pour décider, au mieux de quel régime fiscal choisir.

Prêt ? 1,2,3… allons y !



Régime fiscal entreprise : pourquoi il est important de bien le choisir ?

Les différents régimes fiscaux des entreprises vont placer l’entreprise dans un régime d’imposition définit qui déterminera à la fois les obligations de déclarations et les règles d’imposition de vos bénéfices ou de votre chiffre d’affaire.

En d’autres termes, un régime fiscal mal choisit entraînera un montant d’imposition qui grévera grandement vos résultats financiers. Et lorsqu’on sait que la France est le pays ou les entrepreneurs sont les plus imposés ou taxés, ça laisse de quoi réfléchir.

Et si vous couplez un mauvais choix fiscal avec la mauvaise structure juridique et alors là, c’est le Jackpot… pour le fisc ! Par contre, pour vous, c’est ce qui fera la différence entre la réussite et l’échec.

Personnellement, je connais un ancien entrepreneur qui a été obligé de mettre la clef sous la porte pour un mauvais choix de type d’entreprise couplé au pire régime fiscal pour lui. Résultat : alors que son entreprise été sur un marché porteur, qu’il avait de nombreux clients et que, sur le papier, sa société avait un bel avenir, en l’espace de trois ans tout a finit par s’écrouler et il ne parvenait qu’à peine à vivre !

Comme le dit Charles Gave, « il faut être fou pour créer une société en France ».

Mais si vous décidez qu’en même d’en créer une ne vous trompez pas au moment de décider quel régime fiscal choisir.

Quel régime fiscal choisir : les composantes

Ce que l’on appelle communément le régime fiscal d’une entreprise ou d’une société est, en réalité, constitué de trois composantes :

– Le type de bénéfice.

– Le type d’imposition ou régime d’imposition.

– Le régime fiscal en tant que tel.

Afin de déterminer ce dernier, vous devez choisir le précédent et saisir les différences des premiers ! Nous allons donc nous pencher sur chacun de ces éléments avant de pouvoir décider quel régime fiscal choisir. Mais rassurez-vous, c’est moins compliqué qu’il n’y paraît. Cela demande essentiellement de la rigueur.

Attention à ne pas confondre le régime fiscal de votre entreprise (donc la façon dont va être calculé l’impôt de votre société), avec le régime social qui, lui, concerne la protection sociale du dirigeant contre les risques « de la vie » : maladie, vieillesse, perte d’activité, etc. Ce point sera abordé dans la troisième partie de ce dossier. Le lien vers le choix du régime social en question se trouve en fin d’article

Le type de bénéfice

Pour faire simple, le type de bénéfice c’est le moyen par lequel vous allez réaliser votre chiffre d’affaire et donc vos bénéfices.

A ce niveau, il existe seulement deux types de bénéfices, les BIC, pour Bénéfices Industriels et Commerciaux et les BNC, pour Bénéfices Non Commerciaux.

Le type de bénéfice n’est pas un réel choix, dans le sens où ces derniers vont dépendre, tout simplement, de l’activité principale de la structure que vous allez créer.

1- Les Bénéfices Industriels et Commerciaux

Comme leur nom l’indique, les BICs englobent l’ensemble des bénéfices obtenus par les personnes physiques exerçant une profession artisanale, commerciale ou industrielle. En d’autres termes, il s’agit avant tout de la vente de marchandise, d’objets, de fourniture mais également la vente de denrées alimentaires qu’elles soient à consommer sur place ou à emporter.

2 – Les Bénéfices Non Commerciaux

Les BNCs, Bénéfices Non Commerciaux, rassemblent un type de bénéfice réalisé par des personnes exerçant une activité professionnelle, non commerciale ou comme associé.

Ils rassemblent ainsi :

– Les bénéfices des professions libérales.

– Les revenus dits « des charges et offices » (les revenus des notaires, huissier, greffiers, etc).

– Les droits d’auteurs.

– Les revenus de propriété industrielle perçu par un individu.

– Les revenus des prêtres.

– Les revenus des intermédiaires agissant pour leurs clients.

– Ou encore les revenus accessoires issue de professions non commerciales dans le prolongement de leur activité.

Le régime d’imposition

Il n’existe, en fait, que deux types de régimes d’impositions possibles pour une entreprise :

L’ Impôt sur le revenu.

L’ Impôt sur les sociétés.

Oui, c’est tout. Effectivement, le choix de la forme d’entreprise va vous orienter vers l’un des types de système d’imposition. Si les deux sont possibles, il ne vous restera plus qu’à choisir le plus avantageux pour vous.

1 – L’Impôt sur le revenu

Le régime fiscal sur l’impôt sur le revenu (IR) est, sans doute, le plus simple à comprendre : les bénéfices de votre entreprise sont considérés comme des revenus individuel à la personne, au même titre que peut l’être votre salaire par exemple. Il s’agit donc d’un impôt personnel qui s’applique sur une personne physique : vous en tant que chef d entreprise.

Comme pour les impôts classiques, ce régime fiscal s’applique sous la forme d’un barème à taux progressif qui est exactement le même que celui du citoyen « lambda ».

Le montant de votre impôt sur le revenu brut se calcule de la façon suivante :

Revenu imposable / parts du quotient familial

– Le revenu imposable concerne, bien sûr, TOUS les revenus obtenus. Et ce, que se soit dans le cadre de votre entreprise ou ailleurs (salaire, droits d’auteurs, etc).

– Le quotient familial représente le nombre de part attribué à un individu pour le calcul de son impôt sur le revenu et dépend de la situation familiale et du nombre de personnes à charges.

A cela, les frais réels peuvent être déduits. Du moins ceux correspondant à l’activité du dirigeant, bien sûr.

Les bénéfices entreront, ensuite, soit dans la catégorie des Bénéfices Non Commerciaux, soit dans la catégorie des Bénéfices Industriels et Commerciaux, en fonction de l’activité de l’entreprise.

Bien évidemment l’ entrepreneur individuel au travers de l’ auto-entreprise, l’entreprise individuelle (EI), de l’entreprise individuelle à responsabilité limité (EIRL) ou de l’Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limité (EURL) peuvent opter pour ce régime fiscal.

N’oubliez pas que, sous ce type d’entreprise, l’entrepreneur est également responsable sur son patrimoine personnel des dettes de son entreprise.

Pour les sociétés, la Société en Nom collectif (SNC) et la Société Civile Professionnelle (SCP), ont accès, sans restriction au régime fiscal de l’impôt sur le revenu. Quand à la Société à responsabilité limitée (SARL), la Société Anonyme (SA) et la Société par Actions Simplifié (SAS), elle peuvent y avoir accès sur option et pour une durée de cinq exercices comptables maximum.

Pour les Société À Responsabilité Limité Familiale, la durée d’accès n’est plus limité.

Parallèlement à cela, dans le cadre d’une activité libérale, les bénéfices apparaitront dans le cadre des bénéfices non commerciaux. Dans le cadre d’une activité artisanale, commerciale ou industrielle, ce sera alors celui des bénéfices industriels et commerciaux

L’impôt sur les Sociétés

Si c’est l’IS – c’est à dire l’Impôts sur les Sociétés ou impôts sur les entreprises ; ou encore impôts sur les bénéfices -qui est choisi, alors les bénéfices de l’entreprise sont séparés de vos revenus personnels. C’est donc la structure, elle-même, qui est imposée sur ses bénéfices. Son imposition est alors indépendante de votre patrimoine.

L’impôt sur les sociétés est une taxe qui s’applique sur les bénéfices réalisés par les entreprises exerçant en France. Les bénéfices réalisés à l’étranger ne sont donc pas soumis à cette impôt.

Il existe deux grands taux, un taux « normal » et un taux réduit qui dépend essentiellement du chiffre d’affaire.

En 2021, il se répartit de la façon suivante :

– Le taux normal de l’impôt sur les bénéfices est de 26,5 % pour les entreprises dont le chiffre d’affaire est inférieur à 250 M d’Euros. Il est de 27, 5 % pour celles dont le chiffre d’affaire est supérieur ou égal à 250 M d’Euros.

– Le taux réduit est de 15 % pour les entreprises dont le chiffre d’affaire est de moins de 10 millions d’Euros.

Certaines formes d’entreprises sont obligatoirement soumises à l’impôt sur les entreprises alors que, dans le même temps, d’autres entreprises aux statuts juridiques différents peuvent le choisir en option. Dans le même temps, les entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés peuvent opter – sous certaines conditions – à l’impôt sur le revenu. Pour en savoir plus vous pouvez vous rendre directement sur le site du ministère de l ‘économie pour y consulter cet article : Entreprises soumises à l’impôt sur les sociétés : comment opter pour l’impôt sur le revenu ?

Les Société Anonyme (SA), Société à Responsabilité Limité (SARL), Société par Actions Simplifiées (SAS), Société en Commandite par Actions et, sous certaines conditions les sociétés libérale ( SEL, SELARL) se placent d’emblée dans la catégorie de l’impôt sur les entreprises.

Par ailleurs les EIRL, EURL, Société en Nom Collectif, les Sociétés Civiles et les Sociétés par Participation peuvent opter, sous certaines conditions, pour l’impôt sur les sociétés.

Les différents régimes d’imposition en un tableau

Les différents régimes d’imposition. Tableau de synthèse
Les différents régimes d’imposition. La synthèse en un tableau

Les différents régimes fiscaux des entreprises

Une fois le type d’imposition choisit, il est alors temps de passer au véritable choix du régime fiscal de votre entreprise. Et là, vous allez me dire « mais n’est-ce pas ce que l’on a déjà fait à l’étape antérieure ? ».

Et bien oui, et non ! Ce que l’on appelle communément le régime fiscal est bien l’ensemble du processus mais il comprend bien les éléments que nous avons vu en amont ainsi que cette dernière étape (le type de bénéfice, le régime d’imposition et régime fiscal).

Régime fiscal définition

En soi, comprendre ce qu’est un régime fiscal d’entreprise n’a rien de bien compliqué. Il s’agit, simplement, de la part des bénéfices qui sera soumis à l’impôt et sous quel montant.

Chaque entité juridique, une personne, une association ou une entreprise peut (ou doit) payer des impôts. Mais, comme pour les individus, il existe plusieurs façons de calculer ce dernier. Par exemple, pour les individus vous pouvez payer directement selon une forme de forfait par tranche de revenu, mais vous pouvez aussi opter pour les frais réels. Et bien, ces deux options différentes correspondent à des régimes fiscaux différents pour l’individu.

Et il en est de même pour les entreprises et sociétés. Comme il existe différents statuts, il existe également différents régimes fiscaux qui leur sont adaptés.

En France, il n’existe que trois régimes d’imposition :

– Le régime réel normal.

Le régime de la micro-entreprise.

Le régime de la déclaration controlée.

Mais, encore une fois, ne vous inquiétez pas, cela n’a rien de compliqué. En gros si le régime d’imposition dépend avant tout du statut juridique de votre entreprise, le régime fiscal va dépendre du niveau de votre chiffre d’affaire.

Une fois tout cela mis à plat vous pourrez, plus sereinement vous demander quel régime fiscal choisir.

1- Le régime réel normal

Ce que l’on appelle le régime réel normal d’imposition est un type d’imposition qui s’applique à la fois sur les bénéfices et la TVA.

Ce régime d’imposition concerne les entreprises soumises aux deux régimes d’imposition décrit plus haut : l’impôt sur le revenu ou l’impôt sur les sociétés. A partir de là, le régime réel normal d’imposition devient le régime fiscal par défaut pour les entreprises dont le chiffre d’affaire sera supérieur à :

789 000 € pour les activités de vente et / ou de fourniture de logement.

– 238 000 € pour les activités de prestation de service.

Si vous désirez savoir comment opter pour le régime réel normal rendez-vous sur le site du ministère de l’économie.

2- Le Régime de la micro-entreprise

On pense souvent, à tord, que la micro-entreprise est un type de statut juridique. Ce n’est absolument pas le cas. Le régime de la micro-entreprise est bien un régime d’imposition des bénéfices. L’amalgame vient souvent du fait qu’il concerne essentiellement le micro-entrepreneur, c’est-à-dire le monde des Très Petites Entreprises (TPE) ou, en d’autres termes, les entreprises de moins de 10 salariés.

Ce régime permet une forme de simplification tant au niveau des démarches que des déclarations et le paiements des cotisations et des contributions sociales.

Concrètement il permet d’obtenir des abattements sur le chiffre d’affaire – et non pas sur le bénéfice – de :

– 71 % pour les achats-reventes, fourniture de logement, vente à consommer sur place.

– 50 % pour les prestations de services commerciales.

– 34 % pour les prestations de services non commerciales – comme les profession libérales par exemple -.

Pour avoir accès à cette forme simplifiée il ne faut pas dépasser les seuils de Chiffre d’affaire Hors Taxe de :

– 72 600 € pour les prestations de services relevant des BIC et/ou professions libérales dépendant des BNC.

176 200 € pour les sociétés ou entreprises dont l’activité concerne la vente de marchandise, de fourniture de denrée à consommer sur place ou à emporter ainsi que les prestations d’hébergements.

Si vous désirez savoir comment s’inscrire au régime de la micro-entreprise rendez-vous sur le site du ministère de l’économie.

3 – Le régime de la déclaration controlée

Ce dernier régime fiscal, celui de la déclaration controlée donc concerne essentiellement les entreprises ayant des Bénéfices Non Commerciaux.

En effet, si vos bénéfices sont supérieurs à 70 000 € HT, alors le régime de la déclaration controlée est l’option obligatoire à prendre. Dans le cas de bénéfices inférieurs à ce montant, vous dépendrez alors du régime de la micro-entreprise. Cependant pour ce dernier cas vous pourrez éventuellement opter pour le régime de déclaration controlée.

Dans le cas de cette dernière, le contribuable est alors imposé uniquement sur les bénéfices réalisés (et non sur le chiffre d’affaire comme c’est le cas pour la micro-entreprise donc). Et la différence peut changer votre imposition du tout au tout !

Si vous désirez en savoir plus sur le régime de la déclaration controlée rendez-vous sur le site du ministère de l’économie.



Le choix du régime fiscal, tout un art

Après lecture de cet article, vous vous êtes sûrement rendu compte que de multiples éléments sont à prendre en compte pour savoir, définitivement, quel régime fiscal choisir.

En ce sens, pour vous, il n’y aura quasiment pas le choix que de tenter de réaliser différentes simulations vous permettant de déterminer avec précision le régime d’imposition et le régime fiscal qui sera le plus pertinent pour votre création d’entreprise.

Cependant, si vous n’êtes pas certain de votre choix, n’hésitez pas à faire appel à un expert-comptable qui pourra vous aider dans cette phase-là. Mais n’oubliez pas que cela aura forcément un coût qui s’ajoutera à celui de la création du type d’entreprise que vous souhaitez créer.

Pour finir sur la phase de choix du statut d’entreprise, nous verrons dans le prochain article la question du régime social de votre structure.

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2 comments
  1. Jean-François

    Punaise ! Je viens enfin de comprendre, grâce à vous, comment fonctionne le régime fiscal et surtout la différence entre le régime fiscal et le régime d’imposition. J’ai participé à plusieurs petits stages de création d’entreprise mais ce n’était pas particulièrement clair. Là avec votre article on comprend de suite. Merci à toute votre équipe.

    1. 123...Richesse

      Ca ne m’étonne pas ! Lors de l’écriture de l’article, il nous a fallut aussi un petit moment pour démêler tous les éléments. A croire que l’administration ne souhaite pas que les choses soient simples 😉

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